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19.10.17 20:00

Prochain Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL en Mairie de Saint Agnan en Vercors le

Jeudi 19 octobre 2017 à 20h00

 

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

 

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 07/09/2017

3. Date du prochain conseil municipal

4. CCRV : Rapport de la commission locale d’évaluation du transfert de charges (CLETC) sur l’évaluation des charges transférées suite à la fusion

5. Classement de la parcelle E324 Col du Rousset dans la voirie communale et transfert au domaine public routier départemental

6. Déneigement 2017-2018 : Embauche de saisonniers et astreintes

7. Redevances ski nordique 2017-2018

8. Annulations en non valeurs

9. Renouvellement bail petit local du bâtiment Audouaire

10. Demande d’occupation temporaire du grand local du bâtiment Audouaire

11. Demande d’anticipation de fin de bail commercial du gîte et du camping au 31/12/2017

12. Tarif repas de la cantine au 01/01/2018

13. Salle communale polyvalente : Tarifs complémentaires

14. Vente parcelle Poney des 4 Saisons

15. Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 


       
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